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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE
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MALTA DU CORSAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALTA DU CORSAIRE
COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93494403
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2023

Présentation de la marque MALTA DU CORSAIRE

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALTA DU CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE domicilié(e) Voie 0, ZI de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 093 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque MALTA DU CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALTA DU CORSAIRE est expirée depuis le 30 novembre 2023.

COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE a également déposé les autres marques suivantes : MALTA DU CORSAIRE , RIBMIL , BISE , SCHOELCHER , WONDERFRESH , MALTAPLUS , ZOUK , CORSAIRE , BIERE CORSAIRE BIERE CARIBEENNE , L'ORDINAIRE


COMPAGNIE FRIGORIFIQUE DE LA GUADELOUPE, société par actions simplifiée - Voie 0, ZI de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France - SIREN 303093082


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251048 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543389 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754726 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Bières, boissons maltées, boissons maltées et vitaminées, boissons vitaminées à base de malt, autres boissons non alcooliques à base de malt; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de malt