COMPAGNIE FRANCO EUROPEENNE D'ELECTRICITE COFREL société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3326280
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
Présentation de la marque TELPASS
Déposée le 26 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCO EUROPEENNE D'ELECTRICITE COFREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCO EUROPEENNE D'ELECTRICITE COFREL domicilié(e) 5 rue Jean Nicot,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 006 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque TELPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELPASS est expirée depuis le 26 novembre 2014.
COMPAGNIE FRANCO EUROPEENNE D'ELECTRICITE COFREL a également déposé les autres marques suivantes : COFREL
COMPAGNIE FRANCO EUROPEENNE D'ELECTRICITE COFREL société par actions simplifiée - 5 rue Jean Nicot,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 692006638
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Serrures et gâches métalliques (autres qu'électriques) ; canons de serrures ; clés pour serrures ; boîtes d'encastrement, boîtiers et cadres, tous entièrement ou principalement métalliques, pour pose encastrée ou en saillie de claviers codés ou autres appareils de contrôle d'accès ; guérites métalliques anti-pluie, sous forme de cadres ou boîtiers, pour pose encastrée ou en saillie de claviers codés ou autres appareils de contrôle d'accès ; ferme-porte non électriques. Portiers d'immeuble ; portiers de villa ; portiers électriques ; portiers automatiques ; portiers à interphone ; portiers téléphoniques ; portiers à vidéophone ; portiers à code ; télécommandes d'ouverture automatique de porte ou portail ; ouvre-portes électriques ; ouvre-portes automatiques ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès et platines pour celles-ci ; claviers d'ouverture codée et platines pour ceux-ci ; commandes électriques et télécommandes de gâche ; postes intérieurs et extérieurs de portiers électriques ; interphones ; vidéophones ; caméras de surveillance ; lecteurs autonomes de contrôle d'accès ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques et/ou infrarouges et/ou à radiofréquence, notamment pour contrôle d'accès ; appareils de programmation pour clés d'accès ; serrures et gâches électriques ou électroniques ; ferme-porte électriques ; ventouses électromagnétiques pour portes ou portails ; alimentations électriques ; transformateurs ; relais électriques ; relais de télécommande ; interfaces de commande électrique ; contacts électriques ; contacts électriques de portes ou portails ; haut-parleurs ; microphones ; prises de communications ; interrupteurs électriques ; boutons-poussoirs électriques ; boutons-poussoirs électriques avec porte-étiquette ; interrupteurs à clé ; indicateurs électriques à voyants ; sonneries électriques ; carillons électriques de portes ou portails.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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