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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE, Société Anonyme à 3, rue de la Grande Truanderie, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1331972
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1995
Marque figurative de COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331972.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 1995.

COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : FILOU , AAA QUALITY , L'ARC DE TRIOMPHE


COMPAGNIE FRANCO-CHINOISE DE COMMERCE, Société Anonyme à 3, rue de la Grande Truanderie, 75001 PARIS. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.