STOP SMELL
Présentation de la marque STOP SMELL
Déposée le 6 mai 1976 par Compagnie Franco-Américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP SMELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STOP SMELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STOP SMELL est expirée depuis le 6 mai 1986.
Compagnie Franco-Américaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513