STOP ECAILLE
Présentation de la marque STOP ECAILLE
Déposée le 21 décembre 1982 par la société COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP ECAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STOP ECAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP ECAILLE est expirée depuis le 21 décembre 2002.
COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1992 n°2011822 - Publication au BOPI 1992-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338437 - Publication au BOPI 2002-01-10