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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - C.F.A
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CLAIRALENE DE SAUBER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRALENE DE SAUBER
COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - C.F.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1363801
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque CLAIRALENE DE SAUBER

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - C.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRALENE DE SAUBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - C.F.A domicilié(e) Z.I. Rue des Artisans Lieudit "En Tournerant", 69250 FLEURIEU-SUR-SAONE (dossier no 2069366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 510 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2069366) - France.

La marque CLAIRALENE DE SAUBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRALENE DE SAUBER est expirée depuis le 17 juillet 2006.


COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - C.F.A. (Société Anonyme) - Z.I. Rue des Artisans Lieudit "En Tournerant", 69250 FLEURIEU-SUR-SAONE (dossier no 2069366) - France - SIREN 958510216


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2069366) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069366 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407725 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338436 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202100 - Publication au BOPI 1996-06-10

Cosmétique buccal, déodorant d'haleine, déodorant buccal à propriétés antiseptique, calmante et cicatrisante.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.