Marque expirée - Marque en non vigueur

CFE LOCATION
Compagnie Francilienne d'équipement, SA

Numéro de dépôt :
3669316
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019
CFE LOCATION de Compagnie Francilienne d\'équipement

Présentation de la marque CFE LOCATION

Déposée le 5 août 2009 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Francilienne d'équipement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFE LOCATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Francilienne d'équipement domicilié(e) 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 629 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Francilienne d'équipement domicilié(e) 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFE LOCATION est expirée depuis le 5 août 2019.

Compagnie Francilienne d'équipement a également déposé les autres marques suivantes : C.F.E.


Compagnie Francilienne d'équipement, SA - 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 351629787


Compagnie Francilienne d'équipement - 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.