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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." -d'Economie Mixte
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PALM-LEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALM-LEVE
COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." - (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
1672528
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque PALM-LEVE

Déposée le 8 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." -d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALM-LEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." -d'Economie Mixte domicilié(e) 13, rue de Monceau, 75008 PARIS - France.

La marque PALM-LEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM-LEVE est expirée depuis le 8 décembre 1998.

COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." -d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : HYDROCONFIANCE , HIPPO


COMPAGNIE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES FIBRES TEXTILES "C.F.D.T." - (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 13, rue de Monceau, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Automoteurs tous terrains destinés lors de la récolte à la manutention et au transport rapide des fruits ou légumes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.