Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICE
COMPAGNIE FRANCAISE PHILIPS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1611243
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque SPICE

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE PHILIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE PHILIPS domicilié(e) 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D - France.

La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE est expirée depuis le 18 avril 1999.

COMPAGNIE FRANCAISE PHILIPS a également déposé les autres marques suivantes : ACTUAL , POLYDATA , DREAM BOX , INTERSERVICE , FAISONS TOUJOURS MIEUX , FLUOREX , ACFILM , LAMPES UNION , C EST PLUS SUR , EUROSERVICE


COMPAGNIE FRANCAISE PHILIPS (société anonyme) - 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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