Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERBERE
Compagnie Francaise La Clôture

Numéro de dépôt :
950380
Date de dépôt :
24/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CERBERE

Déposée le 24 mars 1976 par Compagnie Francaise La Clôture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CERBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise La Clôture domicilié(e) (soc. an.), route de Doudeville, - France.

La marque LE CERBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CERBERE est expirée depuis le 24 mars 1986.


Compagnie Francaise La Clôture - (soc. an.), route de Doudeville, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

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