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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE
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TERRA-FIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA-FIX
COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1157531
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TERRA-FIX

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA-FIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE domicilié(e) 1, rue de Zurich, 68440 HABSHEIM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque TERRA-FIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRA-FIX est expirée depuis le 18 décembre 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE a également déposé les autres marques suivantes : ALSACALIT , ALSAFON


COMPAGNIE FRANCAISE DU TERRASITE (Société Anonyme) - 1, rue de Zurich, 68440 HABSHEIM. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162663 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52649 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription - Renonciation partielle n°129503 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.