Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL

Numéro de dépôt :
1000022
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP

Déposée le 19 octobre 1976 par COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, domicilié(e) société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS. - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP est expirée depuis le 19 octobre 1986.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C , BAYEL , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , BELROY , CRISTAL DE SEVRES , TOP DESIGN


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Installations d'éclairage.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, verrerie, porcelaine et faïence.Articles pour fumeurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.