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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL
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BELROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELROY
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1256441
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1994

Présentation de la marque BELROY

Déposée le 6 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELROY est expirée depuis le 6 janvier 1994.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C , BAYEL , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , CRISTAL DE SEVRES , TOP , TOP DESIGN


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Meubles, glaces, cadres. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.