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Marques déposées par COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL
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BAYEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYEL
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL

Numéro de dépôt :
1078135
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAYEL

Déposée le 20 juin 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, domicilié(e) société anonyme, 68, rue d'Hauteville à PARIS. - France.

La marque BAYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BAYEL est expirée depuis le 20 juin 1988.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , BELROY , CRISTAL DE SEVRES , TOP , TOP DESIGN


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - société anonyme, 68, rue d'Hauteville à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Inscription - Transmission de propriété n°26918 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°15229 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et fa0ence non comprises dans d'autres classes.Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes et notamment tous produits en verre ou en cristal pour le service de table, l'ornementation ainsi que les articles pour le ménage, pour fumeurs et pour l'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.