Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ODIOT LIGNE ROSEAU
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1686871
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2011
ODIOT LIGNE ROSEAU de COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM

Présentation de la marque ODIOT LIGNE ROSEAU

Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODIOT LIGNE ROSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM domicilié(e) 37, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2204510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2204510) - France.

La marque ODIOT LIGNE ROSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODIOT LIGNE ROSEAU est expirée depuis le 12 août 2011.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUM-NANCY-FRANCE , GRENOUILLE AUX YEUX D'OR , VANNES LE CHATEL , CRISTAL DE SEVRES , (Marque figurative) , CRISTALLERIE DE NANCY


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM (société anonyme) - 37, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2204510) - France - SIREN 702027897


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2204510) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204510 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 8 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328187 - Publication au BOPI 2001-08-08

Argenterie, couteaux, coutellerie, couverts, cuilliers, fourchettes, pinces à sucre, pincettes.Aiguilliers en métaux précieux, argenterie, assiettes en métaux précieux, bagues, bijouterie, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles ne métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, cabarets en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes de montres, chandeliers en métaux précieux, chapeaux (ornements de chapeaux) en métaux précieux, chronographes, chronomètres, chronoscopes, coffrets à bijoux en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, colliers, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, diamants, doublé (métal précieux) (articles en doublé), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles en métaux précieux, éteignoirs en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux,étuis à cigarettes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, huiliers en métaux précieux, joaillerie, médailles, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, montres, montres-bracelets, objets d'art en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures (bijouterie), pendulettes, perles, pierrerie, pierres fines, pierres précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, portes-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services en métaux précieux,services à café en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux.Accotoirs, appliques murales décoratives non en matières textiles, armoires, baguettes pour cadres (encadrements), baguettes pour tableaux (encadrements), bahuts (coffres) non métalliques, bambous, bancs, bibliothèques, bois de lit, boiseries (pans de boiseries) pour meubles, buffets, buffets roulants (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;cadres (encadrements), liteaux pour cadres, baguettes pour cadres, caillebotis non métalliques, canapés, cartothèques (meubles), chaises, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffrets à bijoux (non en métaux précieux), commodes, coquillages, corail, corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, désertes, divans,écrans de cheminées, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, écume de mer, embrasses non en matières textiles, étagères, étagères de bibliothèques, éventails, fauteuils, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de potres non métalliques, glaces (miroirs), hampes, housses à vêtements, jardinières (meubles), literie (à l'exception du linge de lit), lits, matelas, métiers à broder, meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres, pièces d'ameublement, piedestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, porte-chapeaux, porte manteaux, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;ramures de cerfs, rayonnages, rayons de meubles, rayons de bibliothèques, roseau (matières à tresser), rotin, secretaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits;statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;stores d'intérieur à lamelles, tableaux (encadrements), tableaux accroche-clefs non métalliques, tables à dessin, tables de toilette, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tresses de paille, tréteaux, vaisseliers, vannerie, verre argenté, vitrines.Appareils de désodorisation à usage personnel, ballons en verre (récipients), batteries de cuisine, beurriers, bocaux, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier;boîtes en verre, bois;bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons en verre, boules à thé non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, brosserie (matériaux pour la brosserie), brosses (à l'exception des pinceaux), brûle-parfums, burettes, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre;cache-pot non en papier, cafétières non électriques et non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), casseroles, casseroles à pression non électriques, chandeliers non en métaux précieux, chemises (tendeurs de chemises), chinoiserie (porcelaine),chopes à bière, presse citron, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de peaux, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cuvettes, dames-jeannes, dépoussièreurs non électriques, dessous de plats (ustensiles de table), dispositifs pour maintenir en forme les cravattes, écouvillons pour nettoyer les récipients, écuelles, émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, essuie-meubles, éteignoirs non en métaux précieux, étuis pour peignes, faïence, fermetures pour couvercles de marmites, figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre, filtres à café non électriques, filtres à thé non en métaux précieux, filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, glacières portatives non électriques, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, lêchefrites, légumiers, louches de cuisine, marmites, marmites autoclaves non électriques, matériel de nettoyage, mélangeurs manuels, ménagères non en métaux précieux, moules à glaÇons,moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre;paille de fer, peignes et éponges;pelles (accessoires de table), pelles à tartes, percolateurs à café et non électriques, pipettes (tâte-vin), planches à découper pour la cuisine, plaques pour empêcher le lait de déborder, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poêles à frire, poignées de portes en porcelaine, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la carte, porte-cure-dents non en métaux précieux, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles en métaux précieux, presse-fruits non électriques non à usage ménager, presse pour pantalons, pulvérisateurs de parfum, ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage), récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, réfrigération d'aliments (articles de réfrigération) contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique, ronds de serviettes non en métaux précieux, rouleaux à patisserie, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à glaces, services non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, services à épices, siphons pour eaux gazeuses,sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre;statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre;sucriers non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, tendeurs de vêtements, théières non en métaux précieux, tire-bouchons, torchons (chiffons) de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselles non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie et faïence non comprises dans d'autres classes, verre émaillé, verre peint, verres (récipients), verseurs (becs-verseurs).Ameublement (tissus d'ameublement), bannières, basins, brocarts, chanvre, chemins de table, chiffons, cotonnades, couvertures de voyage, couvertures de lit et de table, crêpe (tissus), crépon, damas (étoffe), dessous de carafe (linge de table), droguet, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étamine, étamine de blutoir, étiquettes en tissu, étoffes,étoffe pour meubles, feutre, flanelle (tissu), frise (étoffe), futaine, gaze (tissu), gommées (toiles gommées) autres que pour la papeterie, housses de protection pour meubles, jersey (tissu), jute (tissu), laine (étoffes de laine), laine (tissus de laine), lavettes, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, moleskine (tissu), moustiquaire, nappes non en papier, plaids, plastiques (matières plastiques) (succédanés du tissu), produits textiles non compris dans d'autres classes, ramie (tissus de ramie), rayonne (tissus de rayonne), revêtements de meubles en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de table (en matières textiles), soie (tissus de soie), spart (tissus de spart), stores en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus de chanvre, tissus de coton, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissu pour meubles, toile, toiles à fromage, toiles cirées (nappes), toile de chanvre, velours, vitrages. Barrettes (bonnets), bavettes non en papier,bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), bonneterie, bonnets, bonnets de bain, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleÇons, caleÇons de bain, calottes, camisoles, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), collants, cols, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, corsages, corselets, corset (cache-corset), corsets, costumes, costumes de bain, costumes de plage, cravates, culottes, écharpes, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, étoles (fourrures), faux-cols, foulards, galoches, gants (habillement), gilets, habillement, habillement pour cyclistes, habits, hauts-de-forme, jarretelles, jarretières, jerseys (vêtement), jupes, lingerie de corps, maillots, maillots de bain, manchettes (habillement), manchons (habillement), manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, peignoirs, peignoirs de bain, pélerines, pelisses, plastrons de chemises, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, slips, socquettes, souliers,souliers de bain, sous-vêtements, soutiens-gorge, surtouts (vêtement), tabliers (vêtements), toges, tricots (vêtement), uniformes, vareuses, vestes, vêtements, voiles (vêtements), voilettes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.