Déposée le 28 décembre 1982 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL DAUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL DAUM domicilié(e) 37, rue Anatole France,92307 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2227089) - 92307 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2227089) - 75116 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223114.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL DAUM - 37, rue Anatole France,92307 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2227089) - 92307 - France - SIREN 702027897
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2227089) - 75116 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation n°2012589 - Publication au BOPI 1993-36
Inscription - Transmission de propriété n°37964 - Publication au BOPI
Inscription le 26 juillet 2001 - Gage constitué n°327532 - Publication au BOPI 2001-07-26
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327293 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227089 - Publication au BOPI 2002-09-05
Inscription le 15 mai 2009 - Gage radié n°499066 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Parfums, eaux de toilette, produits de beauté et de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions, savons et dentifrices.Coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux et jouets, ornements et dorations pour arbres de Noël. Vins, spiritueux et liqueurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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