Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENOUILLE AUX YEUX D'OR
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM

Numéro de dépôt :
92443608
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque GRENOUILLE AUX YEUX D'OR

Déposée le 27 novembre 1992 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRENOUILLE AUX YEUX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM domicilié(e) 32, rue de Paradis , 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque GRENOUILLE AUX YEUX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENOUILLE AUX YEUX D'OR est expirée depuis le 27 novembre 2002.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUM-NANCY-FRANCE , VANNES LE CHATEL , ODIOT LIGNE ROSEAU , CRISTAL DE SEVRES , (Marque figurative) , CRISTALLERIE DE NANCY


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM - 32, rue de Paradis , 75010 PARIS - France - SIREN 702027897


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Objets en cristal, verrerie, porcelaine et faïence, non compris dans d'autre classes