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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM
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DAUM-NANCY-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUM-NANCY-FRANCE
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM société anonyme
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1570737
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque DAUM-NANCY-FRANCE

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUM-NANCY-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2158033) - France et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158776) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque DAUM-NANCY-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUM-NANCY-FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRENOUILLE AUX YEUX D'OR , VANNES LE CHATEL , ODIOT LIGNE ROSEAU , CRISTAL DE SEVRES , (Marque figurative) , CRISTALLERIE DE NANCY


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - DAUM société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2158033) - France

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM, société anonyme - 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158776) - France - SIREN 7



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation n°2158033 - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 20 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292128 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 26 juillet 2001 - Gage constitué n°327532 - Publication au BOPI 2001-07-26

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327293 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158776 - Publication au BOPI 1999-11-26

Inscription le 15 mai 2009 - Gage radié n°499066 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Verrerie, cristaux, glaces, miroirs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.