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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM
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CRISTALLERIE DE NANCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTALLERIE DE NANCY
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM société anonyme

Numéro de dépôt :
1598701
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque CRISTALLERIE DE NANCY

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTALLERIE DE NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2168652) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2168652) - France.

La marque CRISTALLERIE DE NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTALLERIE DE NANCY est expirée depuis le 22 juin 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUM-NANCY-FRANCE , GRENOUILLE AUX YEUX D'OR , VANNES LE CHATEL , ODIOT LIGNE ROSEAU , CRISTAL DE SEVRES , (Marque figurative)


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2168652) - France - SIREN 702027897


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2168652) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327293 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 26 juillet 2001 - Gage constitué n°327532 - Publication au BOPI 2001-07-26

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168652 - Publication au BOPI 2000-03-24

Inscription le 15 mai 2009 - Gage radié n°499066 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Verrerie, cristaux, porcelaine, glaces et miroirs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.