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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM
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CRISTAL DE SEVRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE SEVRES
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM Société anonyme

Numéro de dépôt :
95559446
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque CRISTAL DE SEVRES

Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM domicilié(e) 32, rue de Paradis,75010 PARIS (dossier no 2282948) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2282948) - 75116 - France.

La marque CRISTAL DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL DE SEVRES est expirée depuis le 21 février 2015.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUM-NANCY-FRANCE , GRENOUILLE AUX YEUX D'OR , VANNES LE CHATEL , ODIOT LIGNE ROSEAU , (Marque figurative) , CRISTALLERIE DE NANCY


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL – DAUM Société anonyme - 32, rue de Paradis,75010 PARIS (dossier no 2282948) - 75010 - France - SIREN 702027897


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2282948) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 7 avril 1998 - Changement d'adresse n°252829 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282948 - Publication au BOPI 2005-02-28

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Articles de cristallerie.Cendriers en cristal

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.