Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEUVE AMIOT
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Numéro de dépôt :
1432061
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007
VEUVE AMIOT de COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Présentation de la marque VEUVE AMIOT

Déposée le 24 février 1987 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEUVE AMIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2081046) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2081046) - France.

La marque VEUVE AMIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEUVE AMIOT est expirée depuis le 24 février 2007.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , AIGNER , BARON DE BERNOVILLE , CHEVALIER DE WISSEMBOURG , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , Comte de KERNY


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2081046) - France - SIREN 708501879


APPLIMA S.A. - (dossier no 2081046) - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1996 n°2081046 - Publication au BOPI 1996-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription - Transmission de propriété n°37612 - Publication au BOPI

Vins et vins mousseux d'appellation d'origine controlée.