Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX
/
ROYAL MELCHIOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MELCHIOR
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Numéro de dépôt :
1377495
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque ROYAL MELCHIOR

Déposée le 31 octobre 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MELCHIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2075195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2075195) - France.

La marque ROYAL MELCHIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MELCHIOR est expirée depuis le 31 octobre 2006.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , AIGNER , BARON DE BERNOVILLE , CHEVALIER DE WISSEMBOURG , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , Comte de KERNY


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2075195) - France - SIREN 708501879


APPLIMA S.A. - (dossier no 2075195) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1996 n°2075195 - Publication au BOPI 1996-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux