POL GOSSY et Cie
Présentation de la marque POL GOSSY et Cie
Déposée le 11 janvier 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « POL GOSSY et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POL GOSSY et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POL GOSSY et Cie est expirée depuis le 11 janvier 2006.
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1996 n°2060934 - Publication au BOPI 1996-01-09
Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02
Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI