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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX
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PEACHY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEACHY
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Numéro de dépôt :
1399508
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque PEACHY

Déposée le 20 mars 1987 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEACHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2082683) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2082683) - France.

La marque PEACHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEACHY est expirée depuis le 20 mars 2007.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , AIGNER , BARON DE BERNOVILLE , CHEVALIER DE WISSEMBOURG , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , Comte de KERNY


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2082683) - France - SIREN 708501879


APPLIMA S.A. - (dossier no 2082683) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1997 n°2082683 - Publication au BOPI 1997-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).