DUC de SORMONT
Présentation de la marque DUC de SORMONT
Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUC de SORMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC de SORMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC de SORMONT est expirée depuis le 24 juin 2008.
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111360 - Publication au BOPI 1998-03-20
Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02
Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18
Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI