Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX
/
Comte de KERNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Comte de KERNY
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1475143
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque Comte de KERNY

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Comte de KERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2111352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2111352) - France.

La marque Comte de KERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comte de KERNY est expirée depuis le 24 juin 2008.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , AIGNER , BARON DE BERNOVILLE , CHEVALIER DE WISSEMBOURG , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , ROYAL MELCHIOR


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX, société anonyme - Rue gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2111352) - France - SIREN 708501879


APPLIMA S.A. - (dossier no 2111352) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111352 - Publication au BOPI 1998-03-20

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Vins de provenance franÇaise, à savoir "Champagne", vins, vins mousseux.