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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX
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CHEVALIER DE WISSEMBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE WISSEMBOURG
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Numéro de dépôt :
1416874
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2005

Présentation de la marque CHEVALIER DE WISSEMBOURG

Déposée le 26 août 1985 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE WISSEMBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2053480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

La marque CHEVALIER DE WISSEMBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER DE WISSEMBOURG est expirée depuis le 26 août 2005.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , AIGNER , BARON DE BERNOVILLE , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , Comte de KERNY , ROYAL MELCHIOR


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2053480) - France - SIREN 708501879


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053480 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Inscription - Changement de nature juridique n°32287 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°32286 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux, eaux-de-vie).