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Marques déposées par Compagnie Française des Vins FinsTODO
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LE CAUSSE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAUSSE ROUGE
Compagnie Française des Vins Fins S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
97669104
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque LE CAUSSE ROUGE

Déposée le 12 mars 1997 par Compagnie Française des Vins FinsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAUSSE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Compagnie Française des Vins FinsTODO domicilié(e) GRANGENEUVE, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 923 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France.

La marque LE CAUSSE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAUSSE ROUGE est expirée depuis le 12 mars 2007.

Compagnie Française des Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : GOTHA , G GOTHA


Compagnie Française des Vins Fins S.C.E.A. - GRANGENEUVE, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France - SIREN 387923311


Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vins et spiritueux.