Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOTHA
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS FINS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3008138
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque GOTHA

Déposée le 17 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOTHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS FINS domicilié(e) Grangeneuve, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque GOTHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTHA est expirée depuis le 17 février 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : G GOTHA , LE CAUSSE ROUGE


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS FINS, société à responsabilité limitée - Grangeneuve, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de pays, vins de table, vins d'appellation d'origine, apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux de vie, spiritueux, rhum.