COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 38 122 €, RCS PARIS
Numéro de dépôt :
3167274
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
Présentation de la marque ORGUE DES SOURCES
Déposée le 29 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX AU CAPITAL DE 38 122 €
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGUE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX AU CAPITAL DE 38 122 € domicilié(e) 32, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS B42 874 385 0 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX REPRESENTE PAR M SEBASTIEN LAURENÇON domicilié(e) 32, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque ORGUE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 38 122 €, RCS PARIS - 32, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN B428743850
COMPAGNIE FRANÇAISE DES PRODUITS THERMAUX REPRESENTE PAR M SEBASTIEN LAURENÇON - 32, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365871 - Publication au BOPI 2003-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides Publicité ; gestion des affaires commerciales. Administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Travaux d'ingénieurs (expertises) . Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Prospection commerciale. Gestion administrative de lieux d'expositions. Essais de matériaux. Laboratoires. Location d'appareils distributeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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