Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSCA
COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA

Numéro de dépôt :
1011614
Date de dépôt :
17/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORSCA

Déposée le 17 mars 1977 par COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA domicilié(e) (S.A.) 147, Rue de Crimée, 13000 MARSEILLE. - France.

La marque ORSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ORSCA est expirée depuis le 17 mars 1987.

COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA a également déposé les autres marques suivantes : ORSCA , TOMATELLA , ORELIA O , SODA ORANGINA , LA BOULE BY ORANGINA , ORANGINA , LA BOULE BY ORELIA , ORANGINA , ORANGINA , ORANGINA


COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA - (S.A.) 147, Rue de Crimée, 13000 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Produits de pâtisserie et de confiserie, notamment chocolat, bonbons, biscuits, glaces comestibles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées;sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.