Déposée le 17 mars 1977 par COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA domicilié(e) (S.A.) 147, Rue de Crimée, 13000 MARSEILLE. - France.
La marque ORSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DES PRODUITS ORANGINA - (S.A.) 147, Rue de Crimée, 13000 MARSEILLE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019
Produits de pâtisserie et de confiserie, notamment chocolat, bonbons, biscuits, glaces comestibles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées;sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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