Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAI D'ORSAY
COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508045
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque QUAI D'ORSAY

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAI D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY domicilié(e) 16, rue Marignan,75008 PARIS (dossier no 2259586) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 107 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2259586) - 75008 - France.

La marque QUAI D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUAI D'ORSAY est expirée depuis le 24 février 2014.

COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY a également déposé les autres marques suivantes : D ORSAY , MILORD , D ORSAY , (Marque figurative) , VOULEZ VOUS , (Marque figurative) , ORSAY , LE DANDY


COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA Société Anonyme - 16, rue Marignan,75008 PARIS (dossier no 2259586) - 75008 - France - SIREN 562107268


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2259586) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2259586 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination n°387334 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387333 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387332 - Publication au BOPI 2004-02-23

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices