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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Parfums d'Orsay
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Française des Parfums d'Orsay SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1298129
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2015
Marque figurative de Compagnie Française des Parfums d\'Orsay

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Parfums d'Orsay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Parfums d'Orsay domicilié(e) 16, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2281130) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 107 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2281130) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298129.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2015.

Compagnie Française des Parfums d'Orsay a également déposé les autres marques suivantes : D ORSAY , MILORD , D ORSAY , VOULEZ VOUS , QUAI D'ORSAY , (Marque figurative) , ORSAY , LE DANDY


Compagnie Française des Parfums d'Orsay SA Société Anonyme - 16, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2281130) - 75008 - France - SIREN 562107268


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2281130) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Renouvellement sans limitation n°2043737 - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281130 - Publication au BOPI 2005-02-04

Inscription le 1 février 2005 - Changement de dénomination n°406732 - Publication au BOPI 2005-02-01

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183834 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49643 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162252 - Publication au BOPI 1993-08-19

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183833 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49642 - Publication au BOPI 1990-09-18

Produits de parfumerie, savonnerie, fards. Ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.