QUALITHEQUE
Présentation de la marque QUALITHEQUE
Déposée le 3 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PAPIERS DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALITHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALITHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITHEQUE est expirée depuis le 3 décembre 2022.
COMPAGNIE FRANCAISE DES PAPIERS DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14