Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Française des Matières Plastiques, dite PLASCO, société anonyme, 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE.

Numéro de dépôt :
1276675
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1994
Marque en couleurs, figurative de Compagnie Française des Matières Plastiques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Matières Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Matières Plastiques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276675.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 1994.

Compagnie Française des Matières Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : PLASCOFLEX , LES METHODIQUES , ALSAMOUSSE


Compagnie Française des Matières Plastiques, dite PLASCO, société anonyme, 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Outils et instruments à mains.Outils de menuisiers et de maçons.Supports et porte-outils.Conditionnements et emballages en carton, manchettes, étuis, boîtes et caisses de rangement en carton.Meubles de rangement, notamment meubles de rangement à tiroirs.Casiers, boîtes, caisses, bacs, tiroirs de rangement.Panneaux muraux, tablettes, étagères de rangement, tables, établis, corbeilles de rangement.Petits articles ménagers en matières plastiques : presse-fruits, instruments à découper, plats, corbeilles, saladiers, plats d'étalage.Articles en matières plastiques pour la salle de bain et les toilettes. Jeux et jouets.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].