Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAMOUSSE
Compagnie FranÇaise des Matières Plastiques "PLASCO" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1432548
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque ALSAMOUSSE

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Compagnie FranÇaise des Matières Plastiques "PLASCO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie FranÇaise des Matières Plastiques "PLASCO" domicilié(e) 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE. - France.

La marque ALSAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAMOUSSE est expirée depuis le 23 octobre 1997.

Compagnie FranÇaise des Matières Plastiques "PLASCO" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PLASCOFLEX , LES METHODIQUES


Compagnie FranÇaise des Matières Plastiques "PLASCO" (Société Anonyme) - 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167556 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166325 - Publication au BOPI 1993-12-13

Produits alvéolaires.Mousses plastiques.Produits de rembourrage synthétiques.Matelas. Sièges.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.