PROGRAMME
Présentation de la marque PROGRAMME
Déposée le 21 juillet 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DES INDUSTRIES PAPETIERES-COFIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROGRAMME est expirée depuis le 21 juillet 1990.
COMPAGNIE FRANCAISE DES INDUSTRIES PAPETIERES-COFIPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060
Inscription - Gage constitué n°126056 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°126055 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126054 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°128911 - Publication au BOPI