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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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WITTNER
Marque expirée - Marque en non vigueur

WITTNER
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1545978
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2019

Présentation de la marque WITTNER

Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WITTNER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WITTNER est expirée depuis le 7 août 2019.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme à Conseil d'Administration - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 6 août 1999 n°2150664 - Publication au BOPI 1999-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283035 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 4 mars 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60994 - Publication au BOPI 1992-03-04

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409449 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Vins mousseux.