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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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ROYAL CARTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CARTE D'OR
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1524956
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2009
ROYAL CARTE D\'OR de COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque ROYAL CARTE D'OR

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2135460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2135460) - France.

La marque ROYAL CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CARTE D'OR est expirée depuis le 18 avril 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2135460) - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - (dossier no 2135460) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135460 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux