Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1105784
Date de dépôt :
04/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 4 septembre 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, domicilié(e) société anonyme, 162, boulevard Haussmann, à PARIS. - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 4 septembre 1989.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS - société anonyme, 162, boulevard Haussmann, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Vins mousseux.