ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 4 septembre 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 4 septembre 1989.
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012