Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCE DE TAILLAC
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369124
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2016

Présentation de la marque PRINCE DE TAILLAC

Déposée le 29 août 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE TAILLAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2316395) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2316395) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE TAILLAC est expirée depuis le 29 août 2016.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2316395) - 77220 - France - SIREN 542095393


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2316395) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316395 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement sans limitation n°2074263 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Vins, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).