Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pol MESSER & Co
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1475130
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque Pol MESSER & Co

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Pol MESSER & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque Pol MESSER & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Pol MESSER & Co arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation n°2111356 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369683 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686840 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Vins de provenance franÇaise, à savoir "Champagne, vins, vins mousseux.