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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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OPERA 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERA 2000
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99820716
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque OPERA 2000

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPERA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OPERA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERA 2000 est expirée depuis le 2 novembre 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 20 novembre 2003 - Gage constitué n°382030 - Publication au BOPI 2003-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439929 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 25 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°442835 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478902 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 23 mars 2010 - Gage radié n°519318 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins), vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité et des vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, tous ces produits étant de millésime 2000.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.