Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
/
MUSCADOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCADOR
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1434609
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2027

Présentation de la marque MUSCADOR

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque MUSCADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MUSCADOR arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation n°2097379 - Publication au BOPI 1997-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349947 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 novembre 2003 - Gage constitué n°382031 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439930 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 25 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°442834 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 23 mars 2010 - Gage radié n°519318 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 21 août 2017 n°2657439 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-21

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, apéritifs, liqueurs et spiritueux divers.