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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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MONTMARTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTMARTRE
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1391754
Date de dépôt :
17/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
17/01/2027

Présentation de la marque MONTMARTRE

Déposée le 17 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Z.I. de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTMARTRE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - Z.I. de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation n°2079046 - Publication au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330806 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633197 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-25

Vins de provenance française à savoir "Champagne", Vins, Vins Mousseux.