Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE FLORIMONT
Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1377488
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque MARQUIS DE FLORIMONT

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE FLORIMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2321889) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2321889) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE FLORIMONT est expirée depuis le 31 octobre 2016.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2321889) - 77220 - France - SIREN 542095393


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2321889) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321889 - Publication au BOPI 2006-08-29

Renouvellement sans limitation n°2075192 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).