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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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KARMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARMOUSS
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377492
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque KARMOUSS

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KARMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque KARMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , ANDRE GALLOIS , OPERA


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.