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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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IMPERIAL BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL BOURGOGNE
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497619
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1997
IMPERIAL BOURGOGNE de COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque IMPERIAL BOURGOGNE

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Zone Industrielle, rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque IMPERIAL BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL BOURGOGNE est expirée depuis le 24 novembre 1997.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Zone Industrielle, rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins mousseux en provenance de Bourgogne.