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Marques déposées par COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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DE CLEVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CLEVES
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1142657
Date de dépôt :
10/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE CLEVES

Déposée le 10 juillet 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE CLEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, domicilié(e) société anonyme, 162, boulevard Haussmann, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DE CLEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE CLEVES est expirée depuis le 10 juillet 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS - société anonyme, 162, boulevard Haussmann, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Bières.Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.