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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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CT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3026479
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
CT de COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque CT

Déposée le 9 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 9 mai 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).